11/06/2018 – La Commission européenne vient de mettre à jour sa fiche d’informations sur  les programmes Douane et Fiscalis. Toutes les réponses à vos questions dans ce document scindé en 2 parties :

1. PROGRAMME DOUANE

  • Qu’est-ce que le programme Douane?
  • Comment ce programme aide-t-il les agents des douanes à opérer aux frontières des États membres?
  • Étude de cas: le programme Douane aide les fonctionnaires à lutter ensemble contre la contrebande sur la frontière orientale de l’UE
  • Quels sont les systèmes informatiques gérés dans le cadre du programme Douane?
  • Quelle est la valeur ajoutée du programme?
  • Quel est le lien avec d’autres programmes de la Commission?

2. PROGRAMME FISCALIS

  • Qu’est-ce que le programme Fiscalis?
  • Quelle est la valeur ajoutée du programme?
  • Quels types de systèmes et de projets sont gérés dans le cadre de Fiscalis?
  • Etude de cas: le programme Fiscalis aide les États membres à échanger davantage d’informations fiscales, favorisant ainsi la transparence fiscale

Qui peut participer aux programmes Douane et Fiscalis?

Source : Site internet de la Commission européenne

Questions et réponses sur les programmes Douane et Fiscalis
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