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Auteur : Webmestre

Commerce de bois et de produits dérivés : FLEGT

23/01/2020 – Le JOUE N° C20/1 du 21/01/2020 reprend les lignes directrices de mise en œuvre de Douanes et FLEGT (Forest Law Enforcement Governance and Trade) pour le bois et produits dérivés. Ce résumé est destiné au public. Les points

Webmestre 21 janvier 202023 janvier 2020 Autres Lire la suite

OLGA : Demande d’assistance

23/12/2019 – Si vous rencontrez une difficulté réglementaire ou technique avec une téléprocédure douanière, faites une demande d’assistance OLGA. Cet outil vous permet de décrire votre problème auprès de notre assistance. Un numéro de ticket incident vous est attribué. Il

Webmestre 23 décembre 201923 décembre 2019 Autres Lire la suite

Tarif d’octroi de Mer

Octroi de mer à La Réunion 09/07/2019 – AMÉLIORATION DU DISPOSITIF D’EXONÉRATION A L’IMPORTATION ET DU RÉGIME DE TAXATION Délibération du 2 juillet 2019 Délibération du conseil régional de La Réunion en vigueur depuis le 5 juillet 2019. Auteur :

Webmestre 9 juillet 201930 janvier 2023 Autres, Réglementation Lire la suite

OEA – Le point sur la certification

29/03/2019 : FRANCE : 1.660 certifications AEO dont 462 AEO C, 978 AEO F et 220 S. Source : Site de la Commission Européenne 09/11/2018 : FRANCE : 1.642 certifications AEO dont 450 AEO C, 968 AEO F et 224

Webmestre 29 mars 201929 mars 2019 Actualités OEA Lire la suite

Liste des accords et préférences unilatérales de l’UE

01/02/2019 – Les accords de libre-échange et les préférences unilatérales permettent de bénéficier de préférences tarifaires, sous certaines conditions. Mise à jour de cette liste sur le site de la douane le 30/01/2019. Source : Site internet de la Douane 01/09/2017

Webmestre 1 février 20191 février 2019 Autres Lire la suite

26 Janvier : Journée internationale de la douane

27/01/2023 – L’OMD dédie l’année 2023 à l’accompagnement de la nouvelle génération : promouvoir le partage des connaissances et renforcer la fierté de la profession douanière. Extrait : « Alors que la Journée internationale de la douane est célébrée chaque année

Webmestre 28 janvier 201927 janvier 2023 Autres Lire la suite

Organigramme des services centraux et nationaux de la DGDDI

22/10/2018 -Présentation de l’organisation de la douane et organigramme des services centraux et nationaux Nouvel Organigramme de la Direction générale des douanes et droits indirects : mise à jour d’Octobre 2018. Voir aussi le courrier de Rodolphe GINTZ concernant la réorganisation

Webmestre 22 octobre 201822 octobre 2018 Autres Lire la suite

GUN – Liaison DELT@ / SIGIS

Le GUN poursuit son déploiement avec la liaison entre le système d’information de la douane et celui de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN). Le Guichet Unique National du dédouanement (GUN) a en effet, pour objectif de faciliter

Webmestre 30 mars 201730 mars 2017 DELTA Lire la suite

SOPRANO dématérialise et facilite les demandes de régimes particuliers

La téléprocédure SOPRANO dématérialise et facilite les demandes de régimes particuliers. Voir : – Les avantages de SOPRANO « régimes particuliers » – Comment établir en ligne une demande de régime particulier ? – Demande d’autorisation douanière et fiscale (SOPRANO) Source : Site

Webmestre 29 mars 201713 janvier 2020 Autres Lire la suite

Modèle de convention et avenant DELTA G

13/02/2017 – La douane a publié sur son site internet un nouvel article précisant les conditions d’accès à Delta G et les modalités d’utilisation.   Modalités d’utilisation sur pro.douane.gouv.fr   Rappels sur le mode d’accès :  EDI    Mise à

Webmestre 26 janvier 201727 septembre 2018 DELTA Lire la suite

Preuve de l’habilitation et délégation de l’habilitation de la représentation en douane

La douane a envoyé une note aux opérateurs n° 170051 datée du 23 janvier 2017 relative à la preuve de l’habilitation et la délégation de l’habilitation de la représentation en douane. Dans cette note, on y apprend que l’article 5

Webmestre 26 janvier 201730 mars 2017 CDU Lire la suite

Procédure d’exportation des ensembles industriels

On entend par « ensemble industriel » : une combinaison de machines, d’appareils, d’engins, d’équipements, d’instruments et de matériaux, dénommés « composants » qui relèvent de diverses positions de la nomenclature douanière du système harmonisé (SH). Le code marchandises d’un composant comprend les éléments

Webmestre 26 janvier 201716 février 2017 Autres Lire la suite

Registered Exporter System – Système des exportateurs enregistrés

Le dépôt des demandes d’exportateur enregistré est disponible depuis le 12 janvier 2017 via l’application SOPRANO REX. Pour cela, il suffit d’accéder via Prodouane à l’application Soprano puis de cliquer en page d’accueil sur l’onglet REX. Une fois le dépôt

Webmestre 20 janvier 20173 avril 2017 Autres Lire la suite

Nouvelles fiches d’informations à télécharger, liées à la valeur en douane

La douane a publié une bibliographie sur le thème du CDU des nouveautés depuis le 1er mai 2016. Les nouvelles publications portent sur les évolutions liées à la valeur en douane. En effet, des nouvelles fiches d’informations sont à télécharger concernant les principales

Webmestre 19 janvier 201728 février 2017 CDU Lire la suite

Comment mettre à jour les règles d’origine préférentielles existantes en fonction des amendements du SH ?

L’OMD publie un guide aux fins de la mise à jour technique des règles d’origine préférentielles. Ce guide date de Décembre 2015 mais les annexes ont été mis à jour en Janvier 2017. ANNEXE I : TABLEAU ETABLISSANT LA CONCORDANCE

Webmestre 19 janvier 201716 février 2017 Autres, Réglementation Lire la suite

Prise en compte dans Delta de l’Union douanière avec la Turquie, Andorre et San Marin

La douane a publié une note aux opérateurs 161083 du 27/12/2016 concernant la prise en compte dans Delta de l’Union douanière avec la Turquie, Andorre et San Marin. Actuellement, le système Delta ne gère pas la donnée liée à la provenance. Vous

Webmestre 10 janvier 20173 avril 2017 DELTA Lire la suite

2017 – Nouveautés à compter du 1er janvier

La douane a publié le BOD 7164 le 5 Janvier 2017 sur la Déclaration d’Echanges de Biens entre Etats membres de l’Union européenne (DEB). Visualiser le contenu de la Décision Administrative, Circulaire du 3 janvier 2017. La présente instruction comporte les

Webmestre 5 janvier 201723 janvier 2020 DEB Lire la suite

2017 – BOD 7164

Parution du BOD N° 7164 du 03/01/2017 sur la Déclaration d’Échanges de Biens sur le site de la douane. La présente circulaire tient compte d’une évolution de la réglementation communautaire applicable en matière de DEB. Visualiser le contenu de la

Webmestre 5 janvier 201723 janvier 2020 BOD, DEB Lire la suite

L’autoliquidation de la TVA à l’importation

La douane a publié le 5 Janvier 2017  un article sur l’autoliquidation de la TVA à l’import. En effet, la loi de finances rectificative pour 2016 permet à tous les assujettis de bénéficier du dispositif de l’autoliquidation. L’Autoliquidation de la

Webmestre 5 janvier 201710 décembre 2019 Autres Lire la suite

Les 40 mesures du plan « Dédouanez en France »

La douane publie un point sur la mise en œuvre des 40 mesures du plan « Dédouanez en France ». Les 40 mesures de la douane sont ainsi présentées avec un indicateur permettant de connaître si la mesure est réalisée, en cours

Webmestre 5 janvier 201728 février 2017 CDU Lire la suite
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16 Mai 2020

[DES FORMATIONS À DISTANCE OÙ VOUS VOULEZ] ED Éditions vous forme à distance ! 🤓 Nous avons adapté nos formats d’intervention et vous proposons des cycles courts de formations Douane à distance répartis sur plusieurs ½ journées.
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23 Mar 2020

[Réglementation FR] Période de crise sanitaire.
Suite aux difficultés rencontrées dans la prise en charge de certains documents douaniers (T2L/T2LF, http://A.TR, EUR1/EURMed), la douane publie une note. A lire sur https://bit.ly/2Uuu3Ci
#customs #EUR1

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ED Editions SAS est un spécialiste incontournable en France de la formation et de l’information douanières.

ED Editions SAS capitalise 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière. En 1989, l’entreprise ouvre son département formation qui s’adresse aux déclarants en douane chez les chargeurs et les transitaires.

En 2003, ED Editions SAS  a rejoint le groupe CONEX SAS, éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières.

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