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ECS

DGDDI – URGENT BREXIT – Arrêt ECS-UK au 30/12 à 8h

29/12/2020 – Informations de la douane : « Ce courriel vient en complément de la note du bureau Politique du dédouanement (COMINT1) n°20000271 du 16/12/21, relative aux évolutions de Delta G et de Delta X liées au rétablissement de la frontière

Webmestre 29 décembre 202029 décembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – BREXIT – Modalités de dédouanement à l’exportation en Delta G et ECS dans le cadre de la frontière intelligente

20/11/2020 – La douane diffuse une note aux opérateurs du 17.11.2020 concernant les  modalités de dédouanement à l’exportation en Delta G et ECS dans le cadre de la frontière intelligente. Extrait : La présente note précise les formalités déclaratives à l’exportation

Webmestre 20 novembre 202023 novembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

CIN – Mise à jour des magasins de la plateforme de Roissy

10/01/2020 – Mise à jour du  10 JANVIER 2020 : Chaque magasin (ou entrepôt) possède un code permettant son identification au sein du CIN. C’est ce code qui doit être utilisé dans les messages qui alimentent le Suivi Dématérialisé des Marchandises.

Webmestre 10 janvier 202011 mai 2020 Autres, DELTA Lire la suite

Mise en production de la V4.6.10 du service en ligne ECS BS le 15/10/2019

26/11/2019 – La douane a diffusé le 25/11/2019 une note aux opérateurs N°19000507. Extrait : « De nouvelles versions des services en ligne ECS (Export Control System) et Delta G-Edition ont été mises en production le 15 octobre 2019. Ces nouvelles versions

Webmestre 26 novembre 201926 novembre 2019 DELTA Lire la suite

Note aux opérateurs – Incidents ECS de décembre 2017

04/01/2018 – La Douane informe les opérateurs de l’incident constaté sur la téléprocédure ECS-BE (mode DTI/EDI) dont l’alerte n°11277 a été publiée le 19 décembre 2017. En effet, un dispositif exceptionnel a été pris par le bureau E3 et le

Webmestre 4 janvier 2018 DELTA Lire la suite

Lien DELTA-ECS : Suppression de la mention spéciale 30400

20/10/2017 – Parution d’une note aux opérateurs N° 170719 concernant le lien DELTA-ECS : Suppression de la mention spéciale 30400 « RET-EXP » lorsque le bureau de dédouanement n’est pas le bureau de sortie de l’Union européenne. La mention spéciale 30400 ne devra donc

Webmestre 27 octobre 2017 DELTA Lire la suite

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edouane_customsedouane@edouane_customs·
16 Mai

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23 Mar

[Réglementation FR] Période de crise sanitaire.
Suite aux difficultés rencontrées dans la prise en charge de certains documents douaniers (T2L/T2LF, http://A.TR, EUR1/EURMed), la douane publie une note. A lire sur https://bit.ly/2Uuu3Ci
#customs #EUR1

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ED Editions SAS est un spécialiste incontournable en France de la formation et de l’information douanières.

ED Editions SAS capitalise 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière. En 1989, l’entreprise ouvre son département formation qui s’adresse aux déclarants en douane chez les chargeurs et les transitaires.

En 2003, ED Editions SAS  a rejoint le groupe CONEX SAS, éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières.

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