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DELTA T

DGDDI – NAO TRANSIT – Arrêt de l’application NSTI avant son décommissionnement

24.06.2022 – La DGDDI diffuse une  NAO Nr 22000094 du 16.05.2022 concernant le TRANSIT – Arrêt de l’application NSTI avant son décommissionnement. La présente note a pour objet de vous informer de l’arrêt de l’application NSTI. Mise en production le 1er

Webmestre 24 juin 202224 juin 2022 Autres, DELTA, Non classé Lire la suite

DGDDI – Guide opérateur Delta T

05/10/2022 – La DGDDI diffuse la dernière version du guide d’utilisation du téléservice Delta T. Version 2 – Avril 2022 Source : DGDDI   CUSTOMS via conex™ est un logiciel qui permet la gestion du dédouanement électronique. Il couvre l’ensemble

Webmestre 10 mai 202223 juin 2022 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – NAO n°22000076 du 26/04/2022 : Mise en oeuvre de Delta T

27/04/2022 – La DGDDI diffuse la note du bureau COMINT1 en date du 26 avril 2022 relative à la mise en oeuvre de Delta T. Celle-ci vient compléter la note en date du 6 avril 2022. La dernière note reprend

Webmestre 27 avril 202227 avril 2022 DELTA Lire la suite

DGDDI – DELTA T : Modalités de dépôt des déclarations de transit typées TIR

09/12/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs concernant DELTA T et plus précisément les modalités de dépôt des déclarations de transit typées TIR. Extrait : « La présente note a pour objet d’informer les opérateurs quant à la manière

Webmestre 9 décembre 20219 décembre 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – DELTA T : Note aux opérateurs dédiée à la bascule des opérateurs en DTI le 26/10 prochain

22/10/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs dédiée à la bascule des opérateurs en DTI le 26 octobre prochain. Extrait : « Lors des premiers jours de cette bascule des déclarations pourront être bloquées en attente de notification à l’arrivée

Webmestre 22 octobre 202122 octobre 2021 DELTA Lire la suite

DGDDI – Ralentissements DTI, privilégier l’accès à Delta T en EDI

23/07/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs sur DELTA T concernant les ralentissements en DTI, information et actions. La présente note a pour objet d’informer les opérateurs des ralentissements survenant en DTI sur Delta T et des actions à

Webmestre 26 juillet 202126 juillet 2021 DELTA Lire la suite

DELTA T – Corrections apportées à l’application et rappels sur les prérequis à l’utilisation de Delta T

01/07/2021 – La DGDDI diffuse les corrections apportées à l’application et rappels sur les prérequis à l’utilisation de Delta T. Extrait : La présente note a pour objet : d’informer les opérateurs sur les corrections en cours de déploiement sur l’applicatif

Webmestre 6 juillet 20216 juillet 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Note aux opérateurs – Transit douanier : vérification des prérequis dans le cadre de la bascule d’opérateurs à l’application DELTA T

09/04/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs concernant le transit douanier : vérification des prérequis dans le cadre de la bascule d’opérateurs à l’application DELTA T. Extrait : « Par la note COMINT-SI n°19000468 du 17 octobre 2019, vous

Webmestre 11 avril 202111 avril 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Note aux opérateurs DELTA T

19/01/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs DELTA T : Rappel des normes à respecter en termes de codification en EDI. Voir la note Extrait : « La présente note a pour objet de rappeler les normes à respecter en

Webmestre 19 janvier 202119 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Mise en production de la version 8.9.1.5 de NSTI

05/01/2020 – La DGDDI publie une note aux opérateurs sur la mise en production de la version 8.9.1.5 de NSTI. Extrait : « Les téléprocédures NSTI et NSTI Nlle PR seront indisponibles le 7 janvier 2021 entre 12h00 et 14h00, du

Webmestre 5 janvier 20215 janvier 2021 DELTA Lire la suite

DGDDI – Notes aux opérateurs

17/12/2020 – Publication de la DGDDI de 4 nouvelles notes aux opérateurs : Une note aux opérateurs sur le traitement douanier et fiscal d’opérations réalisées au moment du Brexit Une note aux opérateurs sur les nouvelles modalités de régularisation de

Webmestre 17 décembre 202014 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Bascule NSTI/DELTA T

28/11/2020 – La DGDDI publie des informations concernant la bascule dans DELTA T : La note aux opérateurs du bureau Politique du dédouanement Annexes relatives à la vérification des pré-requis à la bascule dans Delta T Modèle de convention d’accès à

Webmestre 28 novembre 202029 novembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Gestion de crise : cas du transit

24/03/2020 – La DGDDI publie une information concernant le cas du transit suite à la crise COVID-19 : « A la suite de la parution du décret n°2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la

Webmestre 24 mars 20206 avril 2020 Autres Lire la suite

Mise en production de DELTA T

10/10/2019 – L’application actuelle « NSTI » dédiée au transit sera progressivement remplacée à compter du 15 octobre 2019 par un nouveau service en ligne dénommé « Delta T ». La douane diffuse trois documents à destination des opérateurs à

Webmestre 10 octobre 201910 octobre 2019 Autres, DELTA Lire la suite

Report de la mise en production de Delta T

14/11/2018 – La douane publie une note aux opérateurs Réf : 18000812 du 13.11.2018 concernant le report de la mise en production de Delta T. Extrait : « Dans le cadre de la refonte de NSTI, des travaux ont été menés par

Webmestre 14 novembre 201814 novembre 2018 DELTA Lire la suite

Delt@-T, le téléservice qui doit remplacer le NSTI

26/09/2018 – Le NSTI datant de 2003, ce système s’avèrant parfois vétuste et vieillissant, la convention de transit commun a été amendée pour tenir compte des évolutions prévues dans le CDU. La mise en place de Delt@-T était prévue initialement

Webmestre 27 septembre 201827 septembre 2018 DELTA Lire la suite

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16 Mai 2020

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edouane_customsedouane@edouane_customs·
23 Mar 2020

[Réglementation FR] Période de crise sanitaire.
Suite aux difficultés rencontrées dans la prise en charge de certains documents douaniers (T2L/T2LF, http://A.TR, EUR1/EURMed), la douane publie une note. A lire sur https://bit.ly/2Uuu3Ci
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ED Editions SAS capitalise 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière. En 1989, l’entreprise ouvre son département formation qui s’adresse aux déclarants en douane chez les chargeurs et les transitaires.

En 2003, ED Editions SAS  a rejoint le groupe CONEX SAS, éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières.

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  • JOUE – Dérogation au 30/06/2023 pour entrée en application ICS2 28 février 2023
  • DGDDI – Mesures restrictives eu égard aux actions de la RUSSIE déstabilisant la situation en UKRAINE 28 février 2023
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