26/01/2025 – L’OMD dédie l’année 2026 à une douane qui protège la société par sa vigilance et son engagement. Les Membres de l’OMD auront donc l’occasion de promouvoir leurs efforts et leurs activités dans ce domaine. Message de l’Organisation
OMD – Rapport annuel pour l’exercice 2024-2025
27/11/2025 – L’OMD publie son Rapport annuel pour l’exercice 2024-2025 et son Plan stratégique triennal. L’Organisation mondiale des douanes (OMD) publie aujourd’hui son Rapport annuel pour l’exercice 2024-2025, qui comprend également des informations détaillées provenant de son Plan stratégique 2025-2028
OMD – Directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires
09/2025 – L’OMD publie les directives sur la coopération entre la douane et les autorités portuaires. Ce rapport technique a été préparé par une équipe conjointe de représentants de Membres de l’Organisation mondiale des douanes (OMD) et de membres de l’Association
OMD – Actualités N°98
27/06/2022 – OMD Actualités N°98 – Juin 2022 – Edition 2 Contenu de cette édition : DOSSIER – Faciliter la transition verte DOSSIER – Le rôle essentiel de l’OMD pour la libéralisation du commerce des produits respectueux du climat DOSSIER
Tables de concordance SH 2017-2022
19/11/2020 – Parution sur le site de l’OMD des tables de concordance du Système Harmonisé 2017-2022. Extrait : « La présente section contient les tables de concordance entre l’édition 2017 et l’édition 2022 du Système harmonisé (SH), élaborées par le Secrétariat
OMD – Rapport annuel 2020
01/09/2020 – L’OMD publie son rapport annuel 2020. 96 pages au format PDF. Extrait : « Cet été, l’OMD a publié son rapport annuel 2020 faisant état des principales activités conduites durant l’exercice financier 2019-2020, des principaux développements au sein
OMD – Nomenclature du SH édition 2022
Amendements applicables à partir du 1er janvier 2022 20/07/2020 – La Nomenclature du Système harmonisé est utilisée à travers le monde aux fins du classement uniforme des marchandises échangées à l’échelle internationale. Sa septième édition, le SH 2022, a été
OMD – Publication des amendements du SH de 2022
03/02/2020 – L’OMD a publié les amendements acceptés du SH de 2022. Extrait : « L’OMD a publié les amendements à la Nomenclature du Système harmonisé (SH) acceptés par l’ensemble des 158 Parties contractantes à la Convention sur le SH. Les
GUIDE PRATIQUE DE LA DÉCISION MINISTÉRIELLE DE NAIROBI SUR LES RÈGLES D’ORIGINE POUR LES PMA
16/07/2018 – Le site de l’OMD publie le GUIDE PRATIQUE DE LA DÉCISION MINISTÉRIELLE DE NAIROBI SUR LES RÈGLES D’ORIGINE POUR LES PMA, Pays les Moins Avancés. Ce document de 44 pages reprend notamment : – Section 1 – Introduction –
OMD : Magazine Actualités N°86
29/08/2018 – OMD Actualités N°86 L’OMD, Organisation Mondiale des Douanes publie en ligne son dernier numéro Actualités N°86 dont les points abordés sont les suivants : DOSSIER : Juin 2018 : Le Système harmonisé sous toutes ses coutures Réflexions personnelles d’un
OMD : 4ème Conférence Mondiale OEA
22/02/2018 – L’OMD organise sa 4ème Conférence mondiale sur les OEA dont le thème est le suivant : promouvoir la reconnaissance mutuelle des OEA et renforcer et sécuriser le commerce mondial. Lieu et date : du 14 au 16 mars
Prix de transfert et évaluation en douane
Le site de l’OMD a publié le 30/10/2017 un nouveau communiqué : le Comité technique de l’évaluation en douane finalise une deuxième étude de cas sur les prix de transfert et l’évaluation en douane. Voir l’information complète. La nouvelle étude de
OMD : Magazine Actualités N° 84
L’OMD, Organisation Mondiale des Douanes publie en ligne son dernier numéro Actualités N°84 dont les thèmes abordés sont les suivants : Flash Infos : Pages 4 à 7 Dossier : Conseil 2017 – Pages 8 à 35 Panorama : République centrafricaine