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Transit

DGDDI – Bureaux de passage dans le cadre du transit commun Brexit

11/01/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs sur les règles relatives aux bureaux de passage dans le cadre du transit commun Brexit. Elle remplace la note du même nom diffusée le 6 janvier 2021 suite à une erreur

Webmestre 11 janvier 202111 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires

08/01/2020 – La DGDDI publie diverses informations relatives au Brexit : Une note aux opérateurs sur le traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires dans le cadre du Brexit et ses 4 annexes : Annexe 1 – Coordonnées

Webmestre 7 janvier 202112 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Notes aux opérateurs

17/12/2020 – Publication de la DGDDI de 4 nouvelles notes aux opérateurs : Une note aux opérateurs sur le traitement douanier et fiscal d’opérations réalisées au moment du Brexit Une note aux opérateurs sur les nouvelles modalités de régularisation de

Webmestre 17 décembre 202014 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Brexit : Notes aux opérateurs

16/12/2020 – La DGDDI publie plusieurs notes aux opérateurs relative au BREXIT. – les modalités de gestion du transit pour les opérateurs ferroviaires + liste La présente note a pour objet de préciser la gestion de la circulation de marchandises

Webmestre 16 décembre 202016 décembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Procédures de secours dans le cadre de la Frontière intelligente

16/12/2020 – La DGDDI publie une note aux opérateurs relative aux procédures de secours SI Brexit, accompagnée de ses fiches explicatives. –  Fiche 1 PS SI Brexit –  Procédure de secours SI Brexit (sens entrée) – Dédouanement et transit – Fiche

Webmestre 16 décembre 202017 décembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Gestion de crise : cas du transit

24/03/2020 – La DGDDI publie une information concernant le cas du transit suite à la crise COVID-19 : « A la suite de la parution du décret n°2020-260 du 16 mars 2020 portant réglementation des déplacements dans le cadre de la

Webmestre 24 mars 20206 avril 2020 Autres Lire la suite

Mise en production de DELTA T

10/10/2019 – L’application actuelle « NSTI » dédiée au transit sera progressivement remplacée à compter du 15 octobre 2019 par un nouveau service en ligne dénommé « Delta T ». La douane diffuse trois documents à destination des opérateurs à

Webmestre 10 octobre 201910 octobre 2019 Autres, DELTA Lire la suite

Mise en œuvre du CDU : gestion des échéances du 1er mai 2019

29/04/2019 – La DGDDI diffuse une information importante a l’attention des opérateurs, dont le contenu est le suivant : « Alors que l’échéance du 1er mai 2019 prévue pour la mise en œuvre du Code des douanes de l’Union (CDU)  approche

Webmestre 29 avril 201929 avril 2019 CDU Lire la suite

Représentation indirecte et régimes particuliers autres que Transit

11/04/2019 – La douane diffuse une note aux opérateurs relative à la représentation indirecte et régimes particuliers autres que Transit. Extrait : « Votre attention est appelée sur la position prise par la Commission européenne (confirmée par son service juridique) en

Webmestre 11 avril 201911 avril 2019 Autres, CDU Lire la suite

Dématérialisation des demandes d’autorisation relatives au Transit ou au TIR

27/11/2018 – La Douane publie un article concernant la dématérialisation des demandes d’autorisation relatives au Transit ou au TIR. En effet, à partir du 28 novembre 2018, le service en ligne SOPRANO TRANSIT-TIR permet le traitement 100 % en ligne

Webmestre 27 novembre 201827 novembre 2018 Autres Lire la suite

Delt@-T, le téléservice qui doit remplacer le NSTI

26/09/2018 – Le NSTI datant de 2003, ce système s’avèrant parfois vétuste et vieillissant, la convention de transit commun a été amendée pour tenir compte des évolutions prévues dans le CDU. La mise en place de Delt@-T était prévue initialement

Webmestre 27 septembre 201827 septembre 2018 DELTA Lire la suite

Régime de transit commun : amendement de la Convention

12/01/2018 – Le JOUE L8/1 publie la décision N° 1/2017 DE LA COMMISSION MIXTE UE-AELE «TRANSIT COMMUN» du 5 décembre 2017 amendant la convention du 20 mai 1987 relative à un régime de transit commun. En effet, la convention de transit

Webmestre 12 janvier 201818 janvier 2018 CDU Lire la suite

OMD : Magazine Actualités N° 84

L’OMD, Organisation Mondiale des Douanes publie en ligne son dernier numéro Actualités N°84 dont les thèmes abordés sont les suivants  : Flash Infos : Pages 4 à 7 Dossier : Conseil 2017 – Pages 8 à 35 Panorama : République centrafricaine

Webmestre 23 octobre 201723 octobre 2017 Autres Lire la suite

Note aux opérateurs – Garantie globale et report de paiement

La douane a envoyé à tous les opérateurs une note d’informations datée du 1er juin 2017 relative aux modalités de traitement des autorisations de garantie globale et de report de paiement dans le cadre du CDU. 4 annexes : Formulaire de

Webmestre 6 juin 201724 juillet 2017 CDU, DELTA Lire la suite

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16 Mai

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edouane_customsedouane@edouane_customs·
23 Mar

[Réglementation FR] Période de crise sanitaire.
Suite aux difficultés rencontrées dans la prise en charge de certains documents douaniers (T2L/T2LF, http://A.TR, EUR1/EURMed), la douane publie une note. A lire sur https://bit.ly/2Uuu3Ci
#customs #EUR1

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ED Editions SAS est un spécialiste incontournable en France de la formation et de l’information douanières.

ED Editions SAS capitalise 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière. En 1989, l’entreprise ouvre son département formation qui s’adresse aux déclarants en douane chez les chargeurs et les transitaires.

En 2003, ED Editions SAS  a rejoint le groupe CONEX SAS, éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières.

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