Dédouanement Centralisé National – DCN :
6 fiches pratiques sur le dédouanement centralisé national sont parues sur le site de la douane à l’attention des opérateurs :
- FICHE 1 – DÉFINITIONS
- FICHE 2 – COMBINAISONS POSSIBLES
- FICHE 3 – OPÉRATEURS ÉLIGIBLES ET DÉPÔT DE LA DEMANDE
- FICHE 4 – TRAITEMENT DE LA DEMANDE
- FICHE 5 – SUIVI ET GESTION DE L’AGRÉMENT DE DC NATIONAL
- FICHE 6 – RÉPARTITION DES RÔLES DES BUREAUX
Transit – NSTI :
4 fiches pratiques à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :
- Evolutions du fonctionnement des procédures
- Evolutions en matière de garanties
- Procédures nationales de l’article 97-2 CDC
- Evolutions en matière de simplifications Transit-TIR
Régimes particuliers :
3 fiches pratiques à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :
- L’admission temporaire au 1er mai 2016
- La destination particulière au 1er mai 2016
- L’entrepôt douanier au 1er mai 2016
Dépôt Temporaire :
2 fiches pratiques à destination des opérateurs sont parues sur le site de la douane :
- Installation de stockage temporaire (IST)
- Lieu agréé aux fins du dépôt temporaire (LADT)
DCN : Fiches pratiques
