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DCN

DGDDI – Dédouanement Centralisé National (DCN) à l’exportation

09/11/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs datée du 3 Novembre 2021 concernant le Dédouanement Centralisé National (DCN) à l’exportation. Extrait : « Nouvelle version du service en ligne Delta G le 1er janvier 2022. L’évolution vise à utiliser

Webmestre 9 novembre 20219 novembre 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Mise à jour du guide douanier BREXIT

16/12/2020 – La DGDDI a mis à jour le guide douanier sur le Brexit. Sur son site, il est possible d’accéder aux différentes notes aux opérateurs parues sur le BREXIT. Extrait : Le Brexit, c’est le 1er janvier 2021. Entreprises,

Webmestre 16 décembre 202022 mars 2021 Autres Lire la suite

DGDDI – BREXIT : Nouvelles instructions sur les DCN dans le cadre de la frontière intelligente

20/11/2020 – La douane diffuse une note aux opérateurs du 17.11.2020 reprenant les nouvelles instructions sur les DCN dans le cadre de la frontière intelligente. Extrait : « Pour rappel, la note aux opérateurs du 5 avril 2019 (NA n°19000187) fixait

Webmestre 20 novembre 202023 novembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – BREXIT – Modalités de dédouanement à l’importation en Delta G dans le cadre de la frontière intelligente

20/11/2020 – La douane diffuse une note aux opérateurs du 17.11.2020 concernant les modalités de dédouanement à l’importation en Delta G dans le cadre de la frontière intelligente. Extrait : « La présente note précise les formalités déclaratives à l’importation dans Delta

Webmestre 20 novembre 202023 novembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI : état des lieux sur les DCN dans le cadre du Brexit

09/03/2020 – La DGDDI publie une note aux opérateurs relative à l’état des lieux sur les DCN dans le cadre du Brexit. La note aux opérateurs n°19000187 du 05 Avril 2019 concernant les conditions particulières fixées temporaires dans l’hypothèse d’un

Webmestre 9 mars 20209 mars 2020 Autres Lire la suite

DGDDI – BREXIT : Mise en place des autorisations préalables pour le dédouanement de marchandises en provenance ou à destination du Royaume-Uni (hors DCN)

19/10/2019 – La DGDDI diffuse une note relative à la mise en place des autorisations préalables pour le dédouanement aux points d’entrée et de sortie dans les Hauts de France, en Normandie ou en Bretagne, hors DCN, de marchandises en

Webmestre 19 octobre 201919 octobre 2021 Autres, DELTA Lire la suite

BREXIT – Mise en place des autorisations préalables hors DCN

18/09/2019 – La douane diffuse une note aux opérateurs relative à la mise en place des autorisations préalables pour le dédouanement, aux points d’entrée et de sortie dans les Hauts de France, en Normandie ou en Bretagne, hors DCN, de

Webmestre 19 septembre 201919 septembre 2019 DELTA Lire la suite

BREXIT – Dispositions temporaires sur les schémas de dédouanement en DCN

12/04/2019 – La douane a diffusé une Note aux opérateurs datée du 5 avril 2019 concernant les dispositions temporaires sur les schémas de dédouanement en DCN compte tenu de la création de nouvelles structures dans les Hauts-de-France. Les conditions décrites dans

Webmestre 12 avril 201912 avril 2019 Autres, CDU Lire la suite

Actualisation des fiches d’alerte et de procédure de secours

21/01/2019 – La Douane diffuse une note aux opérateurs concernant l’actualisation des fiches d’alerte et de procédure de secours révisées pour les téléprocédures Delta G et X. Ces fiches sont également consultables sur le portail Pro.douane. Extrait : « Les principales

Webmestre 21 janvier 20195 décembre 2022 Autres, DELTA Lire la suite

DCN : Fiches pratiques

Dédouanement Centralisé National – DCN : 6 fiches pratiques sur le dédouanement centralisé national sont parues sur le site de la douane à l’attention des opérateurs : Partager la publication « DCN : Fiches pratiques » LinkedInTwitterPartager…

Webmestre 7 novembre 201630 janvier 2023 CDU Lire la suite

Modalités de l’agrément de dédouanement centralisé national

Le JORF N° 150/23 du 29 juin 2016 présente les modalités de l’agrément de dédouanement centralisé national en application de l’article 179, paragraphe 1, alinéa 2, du CDU. Le dédouanement centralisé national permet de centraliser sur le territoire national auprès d’un

Webmestre 7 novembre 201630 mars 2017 CDU Lire la suite

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ED Editions SAS capitalise 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière. En 1989, l’entreprise ouvre son département formation qui s’adresse aux déclarants en douane chez les chargeurs et les transitaires.

En 2003, ED Editions SAS  a rejoint le groupe CONEX SAS, éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières.

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