edouane, cʹest idoine !

edouane, cʹest idoine !

edouane, c'est idoine !

Menu

  • Accueil
  • Réglementation
    • CDU
    • DELTA
    • OEA
    • BOD
    • DEB
    • Accises
    • Autres
  • Formation
  • Encyclopédie Douanière
  • Publications OMD
  • Logiciels
  • Glossaire

DELTA

DGDDI – Informations BREXIT

14/01/2021 – La DGDDI diffuse une information importante sur le BREXIT. Voir le communiqué de presse BREXIT Voir le flyer document conducteur Extrait : Point de situation sur le fonctionnement de la frontière intelligente Nous souhaitons vous informer du type

Webmestre 14 janvier 202114 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires

08/01/2020 – La DGDDI publie diverses informations relatives au Brexit : Une note aux opérateurs sur le traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires dans le cadre du Brexit et ses 4 annexes : Annexe 1 – Coordonnées

Webmestre 7 janvier 202112 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Indisponibilité des services en ligne de paiement

29/12/2020 – Du 31 décembre 2020 à partir de 23h00 et jusqu’au 6 janvier 2021 au matin (heures de métropole), les services en ligne pour payer les créances douanières ne seront pas disponibles. Le système d’information comptable de la douane

Webmestre 29 décembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Brexit : formalités ayant débuté avant le 31/12/2020 minuit pour s’achever après cette date

16/12/2020 – Publication de la DGDDI d’une nouvelle note aux opérateurs précisant les formalités à l’importation et à l’exportation pour les mouvements de marchandises ayant débuté avant le 31 décembre 2020 minuit pour s’achever après cette date, en provenance ou

Webmestre 21 décembre 202021 décembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Brexit : Notes aux opérateurs

16/12/2020 – La DGDDI publie plusieurs notes aux opérateurs relative au BREXIT. – les modalités de gestion du transit pour les opérateurs ferroviaires + liste La présente note a pour objet de préciser la gestion de la circulation de marchandises

Webmestre 16 décembre 202016 décembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Procédures de secours dans le cadre de la Frontière intelligente

16/12/2020 – La DGDDI publie une note aux opérateurs relative aux procédures de secours SI Brexit, accompagnée de ses fiches explicatives. –  Fiche 1 PS SI Brexit –  Procédure de secours SI Brexit (sens entrée) – Dédouanement et transit – Fiche

Webmestre 16 décembre 202017 décembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – BREXIT – Modalités de dédouanement à l’exportation en Delta G et ECS dans le cadre de la frontière intelligente

20/11/2020 – La douane diffuse une note aux opérateurs du 17.11.2020 concernant les  modalités de dédouanement à l’exportation en Delta G et ECS dans le cadre de la frontière intelligente. Extrait : La présente note précise les formalités déclaratives à l’exportation

Webmestre 20 novembre 202023 novembre 2020 Autres, DELTA Lire la suite

Évolution du moteur valeur de DELTA G et X – Suppression des Incoterms 2000

22/06/2020 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs concernant l’évolution du moteur valeur de DELTA G et X et la suppression des Incoterms 2000. Extrait : « Les opérateurs économiques sont informés par la présente note qu’à compter du 20

Webmestre 22 juin 202022 juin 2020 Autres, DELTA Lire la suite

DELTA G et DELTA X import – Evolutions en matière de régimes 42 et 63

24/12/2019 – Diffusion le 23/12/2019 de la note aux opérateurs : DELTA G et DELTA X import – Evolutions en matière de régimes 42 et 63. Réf. : Règlement (UE) n°904/2010 modifié par les règlements (UE) n°2017/2454 du 5 décembre 2017

Webmestre 6 janvier 20206 janvier 2020 DELTA Lire la suite

Déconnexion des flux du COD entre DELTA G et TRIGO : Nouveau report

06/11/2019 – La DGDDI diffuse une nouvelle note datée du 04/11/2019  concernant un nouveau report de la déconnexion des flux « COD » entre les téléservices DELTA et TRIGO, dans le cadre de la mise en application du nouveau code des douanes

Webmestre 7 novembre 20197 novembre 2019 DELTA Lire la suite

BREXIT – Mise en place des autorisations préalables hors DCN

18/09/2019 – La douane diffuse une note aux opérateurs relative à la mise en place des autorisations préalables pour le dédouanement, aux points d’entrée et de sortie dans les Hauts de France, en Normandie ou en Bretagne, hors DCN, de

Webmestre 19 septembre 201919 septembre 2019 DELTA Lire la suite

Déploiement de la solution de substitution suite à la suppression de l’entrepôt de type D

01/03/2019 – La douane diffuse ce jour une note aux opérateurs concernant le déploiement de la solution de substitution suite à la suppression de l’entrepôt de type D. Cette note présente les modalités de mise en oeuvre : 1. Le

Webmestre 1 mars 20191 mars 2019 DELTA Lire la suite

Mesures préférentielles pour le Japon : Entrée en vigueur le 01/02/2019

22/01/2019 – La Douane publie ce jour une information sur le site prodouane (RITA Actualités) concernant les codes documents à utiliser au 1er février dans DELTA afin de certifier l’origine préférentielle suite à l’accord UE/Japon. Extrait : Les mesures préférentielles pour le Japon, prévues

Webmestre 22 janvier 201925 février 2019 DELTA Lire la suite

Actualisation des fiches d’alerte et de procédure de secours

21/01/2019 – La Douane diffuse une note aux opérateurs concernant l’actualisation des fiches d’alerte et de procédure de secours révisées pour les téléprocédures Delta G et X. Ces fiches sont également consultables sur le portail Pro.douane. Extrait : « Les principales

Webmestre 21 janvier 201921 janvier 2019 Autres, DELTA 0 Commentaires Lire la suite

Delt@-T, le téléservice qui doit remplacer le NSTI

26/09/2018 – Le NSTI datant de 2003, ce système s’avèrant parfois vétuste et vieillissant, la convention de transit commun a été amendée pour tenir compte des évolutions prévues dans le CDU. La mise en place de Delt@-T était prévue initialement

Webmestre 27 septembre 201827 septembre 2018 DELTA Lire la suite

Déconnexion des flux COD entre Delta et Trigo reportée à une date ultérieure

  26/09/2018 – La douane informe ses opérateurs dans la note aux opérateurs du 21/09/2018 que la déconnexion des flux du COD entre DELTA G et TRIGO est reportée à une date ultérieure. La direction générale  (Bureau B4) diffusera, dans

Webmestre 26 septembre 201826 septembre 2018 CDU, DELTA Lire la suite

Note aux opérateurs relative à l’installation d’une nouvelle version de DELTA G

27/07/2018 – La Douane vient de communiquer une note aux opérateurs relative à l’installation d’une nouvelle version de DELTA G à compter du 31 Juillet prochain. Extrait : Les principales nouveautés apportées par cette nouvelle version sont les suivantes :

Webmestre 27 juillet 201827 juillet 2018 CDU, DELTA Lire la suite

Delta G – Gestion des contingents critiques

13/03/2018 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs concernant la gestion des contingents critiques dans DELTA G. Les libellés des états de la déclaration dans les messages de réponses EDI ont été modifiés. Extrait : Par note E3 n° 1800069 datée du

Webmestre 12 mars 201812 mars 2018 DELTA Lire la suite

Décalage de la mise en production de Delta T

19/02/2018 – La douane vient d’annoncer un décalage de la mise en production de Delta T. « Dans le cadre du développement par la DGDDI du nouveau téléservice Delta T devant succéder au NSTI et pour lequel vous avez reçu un

Webmestre 19 février 201827 septembre 2018 DELTA Lire la suite

DELTA G : Evolutions planifiées au premier semestre 2018

01/02/2018 – La DGDDI publie une note à l’attention des opérateurs afin de prendre en compte les mises à jour de la télé-procédure Delta G qui seront livrées au cours du premier semestre 2018 : Contrôle de recevabilité relatif à

Webmestre 1 février 20182 février 2018 DELTA Lire la suite
  • « Précédent

Suivez-nous sur TWITTER !

edouaneFollow

edouane
edouane_customsedouane@edouane_customs·
16 Mai

[DES FORMATIONS À DISTANCE OÙ VOUS VOULEZ] ED Éditions vous forme à distance ! 🤓 Nous avons adapté nos formats d’intervention et vous proposons des cycles courts de formations Douane à distance répartis sur plusieurs ½ journées.
Tout le programme : https://bit.ly/2y4yfl3

Reply on Twitter 1261786258633785350Retweet on Twitter 12617862586337853501Like on Twitter 12617862586337853501Twitter 1261786258633785350
edouane_customsedouane@edouane_customs·
23 Mar

[Réglementation FR] Période de crise sanitaire.
Suite aux difficultés rencontrées dans la prise en charge de certains documents douaniers (T2L/T2LF, http://A.TR, EUR1/EURMed), la douane publie une note. A lire sur https://bit.ly/2Uuu3Ci
#customs #EUR1

Reply on Twitter 1242150921263603721Retweet on Twitter 1242150921263603721Like on Twitter 12421509212636037211Twitter 1242150921263603721
Lire d'autres articles !

Les outils du commerce international

Tarif Douanier   NC8   Les Incoterms   Taux de change  

Articles récents

  • DGDDI – BREXIT : règles de remplissage des déclarations sommaires d’entrée dans le cadre du dispositif sûreté/sécurité ICS
  • DGDDI – Note aux opérateurs DELTA T
  • BOD 7402
  • ODME Guyane : Extension et prorogation du CANA Z914 jusqu’au 31 décembre 2022
  • DGDDI – Publication du guide OEA à destination des opérateurs

QUI SOMMES NOUS ?

ED Editions SAS est un spécialiste incontournable en France de la formation et de l’information douanières.

ED Editions SAS capitalise 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière. En 1989, l’entreprise ouvre son département formation qui s’adresse aux déclarants en douane chez les chargeurs et les transitaires.

En 2003, ED Editions SAS  a rejoint le groupe CONEX SAS, éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières.

Twitter EDOUANE
Suivez-nous sur Twitter !

NOS COORDONNÉES

ED EDITIONS SAS

19, rue d'Orléans
92523 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
Tel. 33(0)1 47 59 09 00
Fax. 33(0)1 47 59 07 17

Contactez-nous


NOTRE PARTENAIRE

CONEX SAS
www.conex.net
ZA de l'Europe
BP 40019
59 358 ORCHIES CEDEX
Tél. +33 (0)3 20 41 43 00
Fax +33 (0)3 20 41 43 14

Contactez-nous

PLAN DU SITE

ACCUEIL
___________________________________
FORMATION
________________________

ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE
__________________________________
CDU
___________________________________
OEA
___________________________________
ACCISES
___________________________________
DEB
___________________________________
BOD
___________________________________
AUTRES
________________________________________
PUBLICATIONS OMD
________________________________________
LOGICIELS
________________________________________
GLOSSAIRE

Articles récents

  • DGDDI – BREXIT : règles de remplissage des déclarations sommaires d’entrée dans le cadre du dispositif sûreté/sécurité ICS 19 janvier 2021
  • DGDDI – Note aux opérateurs DELTA T 19 janvier 2021
  • BOD 7402 18 janvier 2021
  • ODME Guyane : Extension et prorogation du CANA Z914 jusqu’au 31 décembre 2022 14 janvier 2021
  • DGDDI – Publication du guide OEA à destination des opérateurs 14 janvier 2021
  • DGDDI – Informations BREXIT 14 janvier 2021
Copyright © 2021 edouane, cʹest idoine !. Propulsé par WordPress. Theme Spacious par ThemeGrill.