Aller au contenu
edouane, cʹest idoine !

edouane, cʹest idoine !

edouane, c'est idoine !

Menu

  • Accueil
  • Réglementation
    • CDU
    • DELTA
    • OEA
    • BOD
    • DEB
    • Accises
    • Autres
  • Formation
  • Encyclopédie Douanière
  • Publications OMD
  • Logiciels
  • Glossaire

DELTA

DGDDI – NAO 20000171 : Interruption temporaire des services en ligne Delta T, ICS-Delta P, Delta G, Delta X Import et Export, Delta H7 et ECS

02/08/2023 – La DGDDI diffuse la NAO N° 20000171  concernant l’interruption temporaire des services en ligne Delta T, ICS-Delta P, Delta G,Delta X Import et Export, Delta H7 et ECS. Extrait : « Nous vous informons qu’une importante opération technique de

Webmestre 2 août 20232 août 2023 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Travaux préalables au déploiement de DELTA-IE

17.07.2023 – La DGDDI diffuse une NAO N° 23000292 datée du 17.07.2023 reprenant les travaux préalables au déploiement de DELTA-IE avant la bascule des opérations dans DELTA IE, volet import : Voir la note N° 23000292 datée du 17.07.2023 Annexe

Webmestre 17 juillet 202317 juillet 2023 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Numéro EORI : Vérifications importantes à faire avant le 20 novembre 2023

20/06/2023 – La DGDDI diffuse une information importante concernant les numéros EORI : Extrait : « Le numéro EORI (Economic Opérator Registration and Identification) est un numéro unique d’identifiant communautaire pour les opérateurs économiques devant accomplir des formalités douanières. En France,

Webmestre 20 juin 202320 juin 2023 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – NAO N° 230072 : Delta I/E : planning prévisionnel des instructions

31.03.2023 – La DGDDI diffuse une NAO N° 230072 du 31.03.2023 du bureau COMINT1 et le planning prévisionnel des futures notes et instructions, par thématiques, relatives au projet DELTA I/E, volet import. Voir le planning prévisionnel des instructions (Dernière mise

Webmestre 3 avril 20233 avril 2023 DELTA Lire la suite

DGDDI – NAO N°230071 : Modalités de dédouanement des échantillons

29.03.2023 – La DGDDI diffuse une Note Aux Opérateurs 230071 du bureau COMINT1 relative aux précisions réglementaires et informatiques pour le dédouanement des échantillons commerciaux. Lire la note Lire le Tableau récapitulatif des modalités de dédouanement des échantillons Source : DGDDI

Webmestre 31 mars 202331 mars 2023 Autres, DELTA, Réglementation Lire la suite

DGDDI – NAO 23000035 : Correspondance globale entre les cases du DAU et les données de la nouvelle déclaration en douane standard

06/03/2023 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs datée du 1er Mars 2023 reprenant la correspondance globale entre les cases du DAU et les données de la nouvelle déclaration en douane standard. Voir la note Voir le tableau Correspondance

Webmestre 3 mars 20236 mars 2023 DELTA Lire la suite

DGDDI – NAO 230023 : Interdiction de l’utilisation du contrat de transport unique pour les marchandises soumises à accises

17/02/2023 – La DGDDI diffuse la note aux opérateurs 230023 datée du 17/02/2023 concernant l’interdiction de l’utilisation du contrat de transport unique (CTU) concernant les marchandises soumises à accises. Voir la note Source : DGDDI   EMCS via conex™ est

Webmestre 17 février 202317 février 2023 Accises, CDU Lire la suite

DGDDI – Connexion DELTA-SIGALE

03/01/2023 – La douane diffuse une documentation destinée aux opérateurs « LIAISON GUN ENTRE DELTA-G ET SIGALE » (version 1 – décembre 2022). 16 PAGES Extrait : « Les travaux relatifs à l’application SIGALE de la Direction générale de l’armement (DGA) ont permis, depuis

Webmestre 3 janvier 20233 janvier 2023 Autres, DELTA Lire la suite

NAO 220116 du 1er Juillet 2022 – Delta H7

01/07/2022 – Parution de la NAO N° 220116 du 01.07.2022 reprenant le modificatif de l’instruction sur le service en ligne pour le dédouanement des envois de faible valeur – DELTA H7. Version du 1er JUILLET 2022 LE SERVICE EN LIGNE

Webmestre 3 octobre 20224 octobre 2022 DELTA Lire la suite

DELTA IE : La refonte des SI douaniers

17.05.2022 – Le CDU est entré en vigueur le 1er Mai 2016, il prévoyait la mise en œuvre de systèmes d’informations nationaux inter-opérationnels. Afin que les systèmes douaniers puissent être utilisés dans le cadre du dédouanement centralisé au niveau européen,

Webmestre 16 mai 202217 octobre 2022 Non classé Lire la suite

DGDDI – À partir du 1er janvier 2022, autoliquider sa TVA à l’importation devient obligatoire et automatique

02/12/2021 – La DGDDI publie sur son site internet un article précisant qu’à partir du 1er janvier 2022, autoliquider sa TVA à l’importation devient obligatoire et automatique. Extrait : À compter du 1er janvier 2022, la gestion et le recouvrement

Webmestre 2 décembre 20212 décembre 2021 Autres, DELTA Lire la suite

BOD 7441

01/12/2021 – Parution du BOD 7441 reprenant la DA N° 21-052 : Dédouanement – liste des modifications sur les instructions relatives à la rectification et à l’invalidation des déclarations en douane. Visualiser le contenu de la DA  Annexes : fiche

Webmestre 1 décembre 20211 décembre 2021 BOD, DELTA Lire la suite

DGDDI – Nouvelles modalités de mise en œuvre de l’autoliquidation de la TVA à l’importation à compter du 1er janvier 2022

23/11/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs concernant les nouvelles modalités de mise en œuvre de l’autoliquidation de la TVA à l’importation à compter du 1er janvier 2022. 3 documents sont présentés : Nouvelles modalités de mise en

Webmestre 23 novembre 202125 novembre 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – DELTA T : Note aux opérateurs dédiée à la bascule des opérateurs en DTI le 26/10 prochain

22/10/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs dédiée à la bascule des opérateurs en DTI le 26 octobre prochain. Extrait : « Lors des premiers jours de cette bascule des déclarations pourront être bloquées en attente de notification à l’arrivée

Webmestre 22 octobre 202122 octobre 2021 DELTA Lire la suite

DGDDI – Rectification et invalidation des déclarations en douane

30/09/2021 – La DGDDI diffuse différents documents (Instructions et Annexes) aux opérateurs concernant les rectifications et invalidations des déclarations en douane. Invalidation : Instructions Annexe 1 – Modèle de formulaire de demande d’invalidation Annexe 2 – Tableau récapitulatif des justificatifs à

Webmestre 30 septembre 202130 septembre 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Dédouanement à l’exportation – Mentions spéciales 30100 et 30200

15/07/2021 –  Message de la DGDDI : « Les mentions complémentaires 30100 « exportation simplifiée » et 30200 « Exportation simplifiée accompagnée du numéro d’autorisation et du nom du bureau de douane qui l’a délivrée » ont été supprimées par la Commission européenne. De ce

Webmestre 15 juillet 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Note aux opérateurs sur DELTA G /X + information sur les suspensions et contingents tarifaires autonomes au 1er juillet 2021

02/07/2021 – La DGDDI diffuse une note aux opérateurs sur DELTA G /X et des informations sur les suspensions et contingents tarifaires autonomes au 1er juillet 2021. Extrait : Mise à jour de la note aux opérateurs –  DELTA G

Webmestre 2 juillet 20212 juillet 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Note aux opérateurs sur le dédouanement en régime 42 et 63 en DELTA G

23/02/2021 – La DGDDI publie une note aux opérateurs sur le dédouanement en régime 42 et 63 en DELTA G. Source : DGDDI   CUSTOMS via conex™ est un logiciel qui permet la gestion du dédouanement électronique. Il couvre l’ensemble

Webmestre 24 février 202124 février 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Informations BREXIT

14/01/2021 – La DGDDI diffuse une information importante sur le BREXIT. Voir le communiqué de presse BREXIT Voir le flyer document conducteur Extrait : Point de situation sur le fonctionnement de la frontière intelligente Nous souhaitons vous informer du type

Webmestre 14 janvier 202114 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite

DGDDI – Traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires

08/01/2020 – La DGDDI publie diverses informations relatives au Brexit : Une note aux opérateurs sur le traitement sanitaire et douanier des marchandises sanitaires et phytosanitaires dans le cadre du Brexit et ses 4 annexes : Annexe 1 – Coordonnées

Webmestre 7 janvier 202112 janvier 2021 Autres, DELTA Lire la suite
  • « Précédent

Suivez-nous sur TWITTER !

Twitter feed is not available at the moment.

Les outils du commerce international

Tarif Douanier   NC8   Les Incoterms   Taux de change  

Articles récents

  • DGDDI – NAO 23000167 : Mesures restrictives applicables à la Russie
  • DGDDI – NAO 23000195 – Mise en service de la version 3 de DELTA H7
  • JOUE – Origine Accord APE UE/CDAA : Botswana, Eswatini, Lesotho, Namibie et Afrique du Sud
  • DGDDI – NAO 23000188 : exigences douanières en matière de données et l’impact de la mauvaise qualité des informations renseignées.
  • BDU – EXPORTATIONS DES BIENS À DOUBLE USAGE DE LA FRANCE : RAPPORT 2023

QUI SOMMES NOUS ?

ED Editions SAS est un spécialiste incontournable en France de la formation et de l’information douanières.

ED Editions SAS capitalise 80 ans d’expertise au service de la réglementation douanière : son parcours commence en 1936 avec la publication de la toute première Encyclopédie Douanière. En 1989, l’entreprise ouvre son département formation qui s’adresse aux déclarants en douane chez les chargeurs et les transitaires.

En 2003, ED Editions SAS  a rejoint le groupe CONEX SAS, éditeur de logiciels pour la gestion des opérations douanières.

Politique de confidentialité – RGPD

Gestion des cookies

Twitter EDOUANE
Suivez-nous sur Twitter !

NOS COORDONNÉES

ED EDITIONS SAS

19, rue d'Orléans
92523 NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX
Tel. 33(0)1 47 59 09 00
Fax. 33(0)1 47 59 07 17

Contactez-nous


NOTRE PARTENAIRE

CONEX SAS
www.conex.net
ZA de l'Europe
BP 40019
59 358 ORCHIES CEDEX
Tél. +33 (0)3 20 41 43 00
Fax +33 (0)3 20 41 43 14

Contactez-nous

PLAN DU SITE

ACCUEIL
___________________________________
FORMATION
________________________

ENCYCLOPÉDIE DOUANIÈRE
__________________________________
CDU
___________________________________
OEA
___________________________________
ACCISES
___________________________________
DEB
___________________________________
BOD
___________________________________
AUTRES
________________________________________
PUBLICATIONS OMD
________________________________________
LOGICIELS
________________________________________
GLOSSAIRE

Articles récents

  • DGDDI – NAO 23000167 : Mesures restrictives applicables à la Russie 26 septembre 2023
  • DGDDI – NAO 23000195 – Mise en service de la version 3 de DELTA H7 25 septembre 2023
  • JOUE – Origine Accord APE UE/CDAA : Botswana, Eswatini, Lesotho, Namibie et Afrique du Sud 7 septembre 2023
  • DGDDI – NAO 23000188 : exigences douanières en matière de données et l’impact de la mauvaise qualité des informations renseignées. 4 septembre 2023
  • BDU – EXPORTATIONS DES BIENS À DOUBLE USAGE DE LA FRANCE : RAPPORT 2023 4 septembre 2023
  • DGDDI – Comment comprendre le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières ? 4 septembre 2023
Copyright © 2023 edouane, cʹest idoine !. All rights reserved. Theme Spacious by ThemeGrill. Powered by: WordPress.

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

Vous pouvez trouver le détails des cookies utilisés dans les réglages.

edouane, cʹest idoine !
Powered by  GDPR Cookie Compliance
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

Cookies strictement nécessaires

Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

Notre site Internet utilise des cookies pour son fonctionnement.
En continuant, vous acceptez que nous en utilisions.

Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Cela signifie que chaque fois que vous visitez ce site, vous devrez activer ou désactiver à nouveau les cookies.

Cookies de statistique

Ces cookies nous permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, afin de mesurer et d’améliorer les performances de notre site Web. Ils nous aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d’évaluer comment les visiteurs naviguent sur le site Web. Si vous n'acceptez pas ces cookies, nous ne serons pas informé de votre visite sur notre site.

Veuillez activer d’abord les cookies strictement nécessaires pour que nous puissions enregistrer vos préférences !