28/02/2023 – La douane publie une nouvelle newsletter Douane Magazine (6 pages) A la Une : la refonte import-export Qui est concerné ? Quels sont les avantages de la refonte pour les opérateurs économiques ? Témoignage : Rencontre avec Stéphane Boissavy,
DGDDI – Douane magazine n°6
20/01/2023 – La douane publie la newsletter n°6 Douane Magazine (6 pages) A la Une : La qualité de service La douane s’engage pour la qualité de service Témoignage : Rencontre avec le responsable du service Infos Douane Service Source : DGDDI Partager
DGDDI – Nouveaux formulaires de demande et d’octroi d’une autorisation de déclaration simplifiée
03/01/2022 – La douane diffuse une note aux opérateurs N° 22000248 du 19.12.2022 concernant les nouveaux formulaires de demande et d’octroi d’une autorisation de déclaration simplifiée : Annexes : Formulaire de demande d’autorisation de déclaration simplifiée Pas à pas pour
DELTA IE – La nouvelle déclaration en douane
03/01/2023 – La DGDDI publie une information sur la nouvelle déclaration en douane. Le dépôt d’une déclaration en douane demeure obligatoire pour qu’un opérateur puisse assigner un régime douanier à une marchandise importée ou exportée. Néanmoins le format de cette
DGDDI – Douane Magazine : la newsletter n°5
03/11/2022 – La douane publie la newsletter n°5 Douane Magazine (7 pages) A la Une : L’action de la douane face à la contrefaçon Un dispositif fondé sur le partenariat entre l’administration des douanes et les titulaires de droits
DGDDI – Newsletter Douane Magazine Septembre 2022
02/10/2022 – La douane publie la newsletter Douane Magazine (9 pages) A la Une : Le « fabriqué en France », quels enjeux ? Contenu : Comment déterminer le code douanier d’un produit ? La douane accompagne les entreprises pour sécuriser l’apposition d’un
OMD – Actualités N°98
27/06/2022 – OMD Actualités N°98 – Juin 2022 – Edition 2 Contenu de cette édition : DOSSIER – Faciliter la transition verte DOSSIER – Le rôle essentiel de l’OMD pour la libéralisation du commerce des produits respectueux du climat DOSSIER
Programme « Douane » – 1er janvier 2021 au 31 décembre 2027
15/03/2021 – Parution de 2 textes au Journal officiel de l’Union européenne sur le Programme « Douane » pour la coopération dans le domaine des douanes pour la période allant du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2027 : JOUE C86/1 du
DGDDI – Comment obtenir un numéro EORI ?
15/03/2021 – Comment obtenir un numéro EORI ? Extrait : « La demande de numéro EORI s’effectue via le service en ligne SOPRANO EORI. Ce service vise à vous offrir la possibilité de demander une demande d’octroi de numéro EORI, de la
JOUE L63/386 – Modification des actes du CDU
25/02/2020 – Parution du RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/235 DE LA COMMISSION du 8 février 2021 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2015/2447 en ce qui concerne les formats et codes des exigences communes en matière de données, certaines règles relatives à
JOUE L63/1 – Modifications des actes du CDU
25/02/2020 – Parution du RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/234 DE LA COMMISSION du 7 décembre 2020 modifiant le règlement délégué (UE) 2015/2446 en ce qui concerne les exigences communes en matière de données et le règlement délégué (UE) 2016/341 en ce
DGDDI – Brexit : mise à jour du guide douanier de préparation au 30 décembre
31/12/2020 – Mise à jour du guide douanier de préparation au 30 décembre. Le journal des modifications permet de visualiser plus rapidement les nouveautés. Les notes aux opérateurs y sont également reprises via un lien actif. Version du 30/12/2020 •
DGDDI – Indisponibilité des services en ligne de paiement
29/12/2020 – Du 31 décembre 2020 à partir de 23h00 et jusqu’au 6 janvier 2021 au matin (heures de métropole), les services en ligne pour payer les créances douanières ne seront pas disponibles. Le système d’information comptable de la douane
DGDDI – Brexit : formalités ayant débuté avant le 31/12/2020 minuit pour s’achever après cette date
16/12/2020 – Publication de la DGDDI d’une nouvelle note aux opérateurs précisant les formalités à l’importation et à l’exportation pour les mouvements de marchandises ayant débuté avant le 31 décembre 2020 minuit pour s’achever après cette date, en provenance ou
OMD – Rapport annuel 2020
01/09/2020 – L’OMD publie son rapport annuel 2020. 96 pages au format PDF. Extrait : « Cet été, l’OMD a publié son rapport annuel 2020 faisant état des principales activités conduites durant l’exercice financier 2019-2020, des principaux développements au sein
Nouveau portail des douanes de l’UE (destiné aux opérateurs)
03/10/2019 – TAXUD lance un nouveau portail des douanes de l’UE destiné aux opérateurs, accessible depuis le 1er Octobre 2019. Extrait : « Le portail des opérateurs en douane basés en Union Européenne fournit un point d’accès unique aux systèmes en
Douane Magazine N°13
13/05/2019 – La douane publie son Magazine N°13 sur le thème : Accélérez à l’international avec la douane ! A la une : Loi ESSOC. Repenser l’action publique au service des usagers. Témoignage croisé. Pôle d’orientation des contrôles de la DR de
26 Janvier : Journée internationale de la douane
27/01/2023 – L’OMD dédie l’année 2023 à l’accompagnement de la nouvelle génération : promouvoir le partage des connaissances et renforcer la fierté de la profession douanière. Extrait : « Alors que la Journée internationale de la douane est célébrée chaque année
Organigramme des services centraux et nationaux de la DGDDI
22/10/2018 -Présentation de l’organisation de la douane et organigramme des services centraux et nationaux Nouvel Organigramme de la Direction générale des douanes et droits indirects : mise à jour d’Octobre 2018. Voir aussi le courrier de Rodolphe GINTZ concernant la réorganisation
Rapport annuel 2017
17/10/2018 – La douane publie son rapport annuel reprenant les réclamations émanant des usagers de la douane. En effet, ce rapport rassemble le bilan des réponses apportées par la douane, ainsi que le bilan des réponses au médiateur de Bercy
